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Marques déposées par GROSFILLEY Albert
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FRANCE SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SOLAIRE
GROSFILLEY Albert

Numéro de dépôt :
94525043
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque FRANCE SOLAIRE

Déposée le 13 juin 1994 par GROSFILLEY Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est GROSFILLEY Albert, domicilié(e) 2, Chemin de l'Ardon, MARCHON - ARBENT, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque FRANCE SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SOLAIRE est expirée depuis le 13 juin 2004.

GROSFILLEY Albert a également déposé les autres marques suivantes : BY ALBERT DE LA TUILERIE , FRANCE SOLAIRE , BY ALBERT DES TUILERIES


GROSFILLEY Albert - 2, Chemin de l'Ardon, MARCHON - ARBENT, 01100 OYONNAX - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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